Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRET FRERES
GAMAND Gérard

Numéro de dépôt :
93480405
Date de dépôt :
10/08/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/2003

Présentation de la marque BRET FRERES

Déposée le 10 août 1993 par GAMAND Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRET FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est GAMAND Gérard, domicilié(e) 18 RUE REYNIER, 69450 SAINT CYR AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAMAND Gérard - France.

La marque BRET FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRET FRERES est expirée depuis le 10 août 2003.

GAMAND Gérard a également déposé les autres marques suivantes : A WORLD OF AZART , AZART MAGAZINE , BRET , CASTA DIVA , AUTODIVA


GAMAND Gérard - 18 RUE REYNIER, 69450 SAINT CYR AU MONT D'OR - France


GAMAND Gérard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

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