Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAFERM
GAM, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1521001
Date de dépôt :
24/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2029

Présentation de la marque SAFERM

Déposée le 24 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAFERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAM domicilié(e) 15 Hameau Ramberton, Pont Trambouze - 69470 - COURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 904 477 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume domicilié(e) 4 Avenue HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SAFERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAFERM arrivera à expiration en date du 24 mars 2029.

GAM a également déposé les autres marques suivantes : LA FLEURISTERIE , FAUST , Atlantique menuiseries , DuoProRénov LES MENUISERIES FRANCAISES , PREMICE , VINYL CORNER , RODREY , LORSQUE L'ENFANT PARAIT… , VINYL CORNER your sound , G.I.M.M.


GAM, Société par actions simplifiée à associé unique - 15 Hameau Ramberton, Pont Trambouze - 69470 - COURS - France - SIREN 379904477


MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume - 4 Avenue HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Renouvellement sans limitation n°2131575 - Publication au BOPI 1999-02

Demande de renouvellement le 26 mars 2009 n°2131575 - Publication au BOPI 2009-03-26

Inscription le 26 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°255041 - Publication au BOPI 1998-05-26

Inscription le 26 mai 1998 - Changement de dénomination n°255040 - Publication au BOPI 1998-05-26

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2009 n°2402538 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-26

Inscription le 29 juin 2015 - Changement de nom, de dénomination n°650611 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-29

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2019 n°2704063 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-23

Menuiseries intérieures, et extérieures préfabriquées, et fermetures en tous genres pour le batîment, matériaux de construction, métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes cloches, matériaux à batir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaines (à l'exception des chaines motrices pour véhicules), cables et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.