GAM, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
96614318
Date de dépôt :
05/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2026
Présentation de la marque PREMICE
Déposée le 5 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PREMICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-15 du 12 avril 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAM domicilié(e) Route de Roanne - 69240 - PONT-TRAMBOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 904 477 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume domicilié(e) 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque PREMICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAM, Société par actions simplifiée à associé unique - Route de Roanne - 69240 - PONT-TRAMBOUZE - France - SIREN 379904477
MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume - 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2006 n°2309409 - Publication au BOPI 2006-03-03
Inscription le 30 avril 2001 - Changement de dénomination n°323068 - Publication au BOPI 2001-04-30
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15
Inscription le 17 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°665145 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-17
Inscription le 17 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665139 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-17
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2016 n°2613594 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-22
Fenêtres métalliques.Fenêtres non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PREMICE"