Marque enregistrée - Marque en vigueur

MYVENTIL
GAM, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4370418
Date de dépôt :
21/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2027
MYVENTIL de GAM

Présentation de la marque MYVENTIL

Déposée par voie électronique le 21 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MYVENTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAM domicilié(e) 15 HAMEAU RAMBERTON, PONT TRAMBOUZE - 69470 - COURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 904 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS Associés, M. Guillaume MARCHAIS domicilié(e) 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque MYVENTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MYVENTIL arrivera à expiration en date du 21 juin 2027.

GAM a également déposé les autres marques suivantes : LA FLEURISTERIE , FAUST , Atlantique menuiseries , DuoProRénov LES MENUISERIES FRANCAISES , PREMICE , VINYL CORNER , RODREY , SAFERM , LORSQUE L'ENFANT PARAIT… , VINYL CORNER your sound


GAM, Société par actions simplifiée à associé unique - 15 HAMEAU RAMBERTON, PONT TRAMBOUZE - 69470 - COURS - France - SIREN 379904477


MARCHAIS Associés, M. Guillaume MARCHAIS - 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Fenêtre et revêtements de fenêtre métalliques ; encadrements métalliques pour fenêtres ; garnitures de fenêtres métalliques ; montants de fenêtres métalliques ; portes-fenêtres métalliques ;

Installations et appareils de ventilation [climatisation] ; systèmes de climatisation de fenêtres, ventilateurs électriques de fenêtres ;

Fenêtres et revêtements de fenêtre non métalliques ; encadrements de fenêtres non métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; montants de fenêtres non métalliques ; portes-fenêtres non métalliques ;

Entretien, installation, réparation de fenêtres, pose de fenêtres et d'encadrements de fenêtres.