GAM, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4370418
Date de dépôt :
21/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2027
Présentation de la marque MYVENTIL
Déposée par voie électronique le 21 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MYVENTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-28 du 13 juillet 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAM domicilié(e) 15 HAMEAU RAMBERTON, PONT TRAMBOUZE - 69470 - COURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 904 477 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS Associés, M. Guillaume MARCHAIS domicilié(e) 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France.
La marque MYVENTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAM, Société par actions simplifiée à associé unique - 15 HAMEAU RAMBERTON, PONT TRAMBOUZE - 69470 - COURS - France - SIREN 379904477
MARCHAIS Associés, M. Guillaume MARCHAIS - 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41
Fenêtre et revêtements de fenêtre métalliques ; encadrements métalliques pour fenêtres ; garnitures de fenêtres métalliques ; montants de fenêtres métalliques ; portes-fenêtres métalliques ;
Installations et appareils de ventilation [climatisation] ; systèmes de climatisation de fenêtres, ventilateurs électriques de fenêtres ;
Fenêtres et revêtements de fenêtre non métalliques ; encadrements de fenêtres non métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; montants de fenêtres non métalliques ; portes-fenêtres non métalliques ;
Entretien, installation, réparation de fenêtres, pose de fenêtres et d'encadrements de fenêtres.
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