GAM, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4280608
Date de dépôt :
16/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2026
Présentation de la marque MON MENUISIER PRO by Les Menuiseries Françaises
Déposée le 16 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MON MENUISIER PRO by Les Menuiseries Françaises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-27 du 8 juillet 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAM domicilié(e) Route de Roanne - 69240 - PONT-TRAMBOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 904 477 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS Associés, Avocats à la Cour domicilié(e) 4, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque MON MENUISIER PRO by Les Menuiseries Françaises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAM, Société par actions simplifiée à associé unique - Route de Roanne - 69240 - PONT-TRAMBOUZE - France - SIREN 379904477
MARCHAIS Associés, Avocats à la Cour - 4, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35
Menuiseries métalliques pour la constructions ; portes-fenêtres métalliques ; fenêtres métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques ; volets métalliques, stores d'extérieurs métalliques, marquises métalliques de construction, auvents (constructions métalliques) ; serrurerie métallique non électrique, arrêts de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; ferrures de fenêtres ; poignées de fenêtres métalliques ; matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique ; escaliers métalliques ; escaliers, chambranles, profilés, cornières, plinthes, socles et cimaises en métal ; butoirs en métal pour portes ; portes métalliques, portails métalliques, portillons métalliques ; balustrades en métal, balcon en métal, marquises (construction) métalliques ; toitures métalliques ; revêtements (construction) de murs, de parois et de sols métalliques, planchers métalliques, carrelages métalliques, lambris métalliques ; ferme-portes non électriques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; garnitures de portes métalliques ; poignées de portes en métal ; dalles métalliques ; constructions métalliques ; huisseries métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux pour la construction métalliques, tous les produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de fenêtres, de volets, de portails, de portes, tous les produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Logiciels de réalité augmentée, tous les produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Bois de placage ; carrelages non métalliques ; ardoises ; portes non métalliques ; boiseries ; matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; verre imprimé pour la construction ; fenêtres non métalliques ; parois et cloisons en verre pour la construction ; menuiseries non métalliques pour la construction ; portes-fenêtres non métalliques ; cadres de fenêtres et de portes non métalliques, baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques, volets non métalliques, stores d'extérieurs non métalliques, marquises non métalliques de construction, auvents (constructions) non métalliques) ; arrêt de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres et de portes non métalliques ; poignée de fenêtres et de portes non métalliques ; glaces (vitres) pour la construction ; huisseries non métalliques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; bois de construction ; charpentes non métalliques ; toitures non métalliques ; revêtements (construction) de murs, parois et sol non métalliques ; matières à bâtir non métalliques, tous les produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres (meubles), étagères, serrurerie non métalliques (autres qu'électriques) ; portes de meubles, rayons de meubles, poignées de meubles (ni en métal, ni en porcelaine) ; pans de boiserie pour meubles ; garnitures de porte non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; pièces d'ameublement, tous les produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits précités, à savoir : menuiseries métalliques pour la constructions ; portes-fenêtres métalliques ; fenêtres métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques ; volets métalliques, stores d'extérieurs métalliques, marquises métalliques de construction, auvents (constructions métalliques) ; serrurerie métallique non électrique, arrêts de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; ferrures de fenêtres ; poignées de fenêtres métalliques ; matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique ; escaliers métalliques ; escaliers, chambranles, profilés, cornières, plinthes, socles et cimaises en métal ; butoirs en métal pour portes ; portes métalliques, portails métalliques, portillons métalliques ; balustrades en métal, balcon en métal, marquises (construction) métalliques ; toitures métalliques ; revêtements (construction) de murs, de parois et de sols métalliques, planchers métalliques, carrelages métalliques, lambris métalliques ; ferme-portes non électriques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; garnitures de portes métalliques ; poignées de portes en métal ; dalles métalliques ; constructions métalliques ; huisseries métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux pour la construction métalliques, tous les produits étant d'origine française ou fabriqués en France ; dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de fenêtres, de volets, de portails, de portes ; logiciels de réalité augmentée, tous les produits étant d'origine française ou fabriqués en France ; bois de placage ; carrelages non métalliques ; ardoises ; portes non métalliques ; boiseries ; matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; verre imprimé pour la construction ; fenêtres non métalliques ; parois et cloisons en verre pour la construction ; menuiseries non métalliques pour la construction ; portes-fenêtres non métalliques ; cadres de fenêtres et de portes non métalliques, baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques, volets non métalliques, stores d'extérieurs non métalliques, marquises non métalliques de construction, auvents (constructions) non métalliques) ; arrêt de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres et de portes non métalliques ; poignée de fenêtres et de portes non métalliques ; glaces (vitres) pour la construction ; huisseries non métalliques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; bois de construction ; charpentes non métalliques ; toitures non métalliques ; revêtements (construction) de murs, parois et sol non métalliques ; matières à bâtir non métalliques, tous les produits étant d'origine française ou fabriqués en France ; meubles, glaces (miroirs), cadres (meubles), étagères, serrurerie non métalliques (autres qu'électriques) ; portes de meubles, rayons de meubles, poignées de meubles (ni en métal, ni en porcelaine) ; pans de boiserie pour meubles ; garnitures de porte non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; pièces d'ameublement, tous les produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Travaux de menuiserie (réparation) ; services d'installation, de réparation et de rénovation de portes, d'escaliers, de cloisons, de meubles de rangement, de placards, de menuiserie, portails, portillons, fenêtres, volets, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents, toits, toitures ; services d'installation, de réparation et de rénovation de revêtements de sols, murs et plafonds ; services d'installation, de réparation et de rénovation de produits de serrurerie, de blindages, de moustiquaires ; informations en matière d'installation, de réparation et de rénovation intérieure et extérieure de portes, d'escaliers, de cloisons, de meubles de rangement, de placards, de menuiserie, portails, portillons, fenêtres, volets, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents, toits, toitures ; de revêtements de sols, murs et plafonds ; de serrurerie, de blindages, de moustiquaires.
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