(Marque figurative)

GAM (Société Anonyme)

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) GAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAM domicilié(e) 42 rue du 3ème R.T.A., 88540 BUSSANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 320 004 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUD Robert Cabinet COLLIGNON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713800.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 janvier 2008.

GAM a également déposé les autres marques suivantes : LA FLEURISTERIE , FAUST , Atlantique menuiseries , DuoProRénov LES MENUISERIES FRANCAISES , PREMICE , VINYL CORNER , RODREY , SAFERM , LORSQUE L'ENFANT PARAIT… , VINYL CORNER your sound