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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GAM
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GAM (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97679834
Date de dépôt :
28/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) GAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAM domicilié(e) 42 rue du 3ème R.T.A., 88540 BUSSANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 320 004 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUD Robert CABINET COLLIGNON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679834.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 mai 2007.

GAM a également déposé les autres marques suivantes : LA FLEURISTERIE , FAUST , Atlantique menuiseries , DuoProRénov LES MENUISERIES FRANCAISES , PREMICE , VINYL CORNER , RODREY , SAFERM , LORSQUE L'ENFANT PARAIT… , VINYL CORNER your sound


GAM (société anonyme) - 42 rue du 3ème R.T.A., 88540 BUSSANG - France - SIREN 305320004


HUD Robert CABINET COLLIGNON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47

Inscription le 28 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282169 - Publication au BOPI 1999-07-28

Inscription le 23 mai 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°454417 - Publication au BOPI 2007-05-23

Inscription le 17 août 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°283161 - Publication au BOPI 1999-08-17

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

. Couverts. . Ustensiles et récipients pour le ménage et la vaisselle (ni en métaux précieux, ni en plaqué)

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.