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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAM
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EFFYBELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EFFYBELLE
GAM, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3663667
Date de dépôt :
10/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2029
EFFYBELLE de GAM

Présentation de la marque EFFYBELLE

Déposée le 10 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EFFYBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAM domicilié(e) 15 Hameau Ramberton-Pont Trambouze - 69470 - COURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 904 477 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS & ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume domicilié(e) 4 Avenue HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque EFFYBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3663667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EFFYBELLE arrivera à expiration en date du 10 juillet 2029.

GAM a également déposé les autres marques suivantes : LA FLEURISTERIE , FAUST , Atlantique menuiseries , DuoProRénov LES MENUISERIES FRANCAISES , PREMICE , VINYL CORNER , RODREY , SAFERM , LORSQUE L'ENFANT PARAIT… , VINYL CORNER your sound


GAM, Société par actions simplifiée à associé unique - 15 Hameau Ramberton-Pont Trambouze - 69470 - COURS - France - SIREN 379904477


MARCHAIS & ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume - 4 Avenue HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 8 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659104 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-08

Inscription le 8 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°659105 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-08

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2019 n°2714712 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-09

Fenêtres métalliques ; portes-fenêtres métalliques ; cadres de fenêtres métalliques, garnitures de fenêtres métalliques.

Fenêtres non métalliques ; portes-fenêtres non-métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques.

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