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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAM
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DuoProRénov LES MENUISERIES FRANCAISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DuoProRénov LES MENUISERIES FRANCAISES
GAM, Société par actions simplifiée (Société à associé unique)

Numéro de dépôt :
4093934
Date de dépôt :
27/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/05/2024
DuoProRénov LES MENUISERIES FRANCAISES de GAM

Présentation de la marque DuoProRénov LES MENUISERIES FRANCAISES

Déposée le 27 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DuoProRénov LES MENUISERIES FRANCAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAM domicilié(e) Route de Roanne - 69240 - PONT-TRAMBOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 904 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARCHAIS Associés, M. MARCHAIS Guillaume domicilié(e) 4 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque DuoProRénov LES MENUISERIES FRANCAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DuoProRénov LES MENUISERIES FRANCAISES est expirée depuis le 27 mai 2024.

GAM a également déposé les autres marques suivantes : LA FLEURISTERIE , FAUST , Atlantique menuiseries , PREMICE , VINYL CORNER , RODREY , SAFERM , LORSQUE L'ENFANT PARAIT… , VINYL CORNER your sound , G.I.M.M.


GAM, Société par actions simplifiée (Société à associé unique) - Route de Roanne - 69240 - PONT-TRAMBOUZE - France - SIREN 379904477


Cabinet MARCHAIS Associés, M. MARCHAIS Guillaume - 4 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques ; armatures de portes métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; cadres de portes et de fenêtres métalliques ; châssis de portes et de fenêtres métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; garnitures de portes métalliques : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Armatures de portes non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; châssis de portes et de fenêtres non métalliques ; portes non métalliques ; portes battantes non métalliques ; huisseries non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; menuiserie non métalliques ; baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Services d'installation, de réparation et de rénovation de menuiseries métalliques et non métalliques, de portes, portes de garages, portails, portillons, portes-fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques et non métalliques.