GAM, Société par actions simplifiée Société à associé unique
Numéro de dépôt :
4093932
Date de dépôt :
27/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2024
Présentation de la marque DuoProRénov GIMM
Déposée par voie électronique le 27 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DuoProRénov GIMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-25 du 20 juin 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAM domicilié(e) Route de Roanne - 69240 - Pont-Trambouze - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 904 477 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARCHAIS Associés, M. Guillaume MARCHAIS domicilié(e) 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France.
La marque DuoProRénov GIMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAM, Société par actions simplifiée Société à associé unique - Route de Roanne - 69240 - Pont-Trambouze - France - SIREN 379904477
Cabinet MARCHAIS Associés, M. Guillaume MARCHAIS - 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques ; armatures de portes métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; cadres de portes et de fenêtres métalliques ; châssis de portes et de fenêtres métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; garnitures de portes métalliques ;
Armatures de portes non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; châssis de portes et de fenêtres non métalliques ; portes non métalliques ; portes battantes non métalliques ; huisseries non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; menuiserie non métalliques ; baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques ;
Services d'installation, de réparation et de rénovation de menuiseries métalliques et non métalliques, de portes, portes de garages, portails, portillons, portes-fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques et non métalliques.
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