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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAM
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Atlantique menuiseries
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Atlantique menuiseries
GAM, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4003337
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/05/2023
Atlantique menuiseries de GAM

Présentation de la marque Atlantique menuiseries

Déposée le 6 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Atlantique menuiseries » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAM domicilié(e) Route de Roanne - 69240 - PONT-TRAMBOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 904 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARCHAIS domicilié(e) 4 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Atlantique menuiseries a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003337.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atlantique menuiseries est expirée depuis le 6 mai 2023.

GAM a également déposé les autres marques suivantes : LA FLEURISTERIE , FAUST , DuoProRénov LES MENUISERIES FRANCAISES , PREMICE , VINYL CORNER , RODREY , SAFERM , LORSQUE L'ENFANT PARAIT… , VINYL CORNER your sound , G.I.M.M.


GAM, Société par actions simplifiée à associé unique - Route de Roanne - 69240 - PONT-TRAMBOUZE - France - SIREN 379904477


Cabinet MARCHAIS - 4 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques ; matériaux de construction métallique ; construction transportable métallique ; armatures de portes métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; cadres de portes et de fenêtres métalliques ; châssis de portes et de fenêtres métalliques ; charnières métalliques ; volets métalliques ; volets roulants métalliques ; stores d'extérieur métalliques ; fenêtres métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; ferme-porte non électriques ; dispositifs non électrique pour l'ouverture des portes ; portes métalliques ; garnitures de portes métalliques ; serrures métalliques autre qu'électrique ; menuiserie métallique ; degrés (marches) d'escaliers métalliques ; escaliers métalliques ;

Matériaux de construction non métallique ; construction transportable non métallique ; armatures de portes non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; châssis de portes et de fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; volets roulants non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; fenêtres non métalliques ; portes non métalliques ; portes battantes non métalliques ; glaces (vitres) pour la construction ; huisseries non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; vitres (verre de construction) ; menuiserie non métalliques ; baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques ; degrés (marches) d'escaliers non métalliques ; escaliers non métalliques ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques, matériaux de construction métallique, construction transportable métallique, armatures de portes métalliques, arrêts de fenêtres métalliques, armatures métalliques pour la construction, cadres de portes et de fenêtres métalliques, châssis de portes et de fenêtres métalliques, charnières métalliques, volets métalliques, volets roulants métalliques, stores d'extérieur métalliques, fenêtres métalliques, garnitures de fenêtres métalliques, ferme-porte non électriques, dispositifs non électrique pour l'ouverture des portes, portes métalliques, garnitures de portes métalliques, serrures métalliques autre qu'électrique, menuiserie métallique, degrés (marches) d'escaliers métalliques, escaliers métalliques, matériaux de construction non métallique, construction transportable non métallique, armatures de portes non métalliques, arrêts de fenêtres non métalliques, armatures non métalliques pour la construction, cadres de portes et de fenêtres non métalliques, châssis de portes et de fenêtres non métalliques, charnières non métalliques, volets non métalliques, volets roulants non métalliques, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, fenêtres non métalliques, portes non métalliques, portes battantes non métalliques, glaces (vitres) pour la construction, huisseries non métalliques, panneaux de portes non métalliques, vitres (verre de construction), menuiserie non métalliques, baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques, degrés (marches) d'escaliers non métalliques, escaliers non métalliques.