Marque expirée - Marque en non vigueur

DEDICACE TRAITEUR
S.A. GAM RESTAURATION, S.A.

Numéro de dépôt :
99809739
Date de dépôt :
26/08/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/08/2019

Présentation de la marque DEDICACE TRAITEUR

Déposée le 26 août 1999 par la Société Anonyme (SA) GAM RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEDICACE TRAITEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAM RESTAURATION domicilié(e) 7 RUE DU VAL CLAIR B.P. 24 - 51683 - REIMS CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 137 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAM RESTAURATION domicilié(e) 7 RUE DU VAL CLAIR B.P. 24 - 51683 - REIMS CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEDICACE TRAITEUR est expirée depuis le 26 août 2019.

GAM RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : GAM FRANCE RESTAURATION , J + 5 , DEDICACE CULINAIRE , CARTES PROFESSIONNELLES , PROTEINE MIX , PROTEINE MIX


S.A. GAM RESTAURATION, S.A. - 7 RUE DU VAL CLAIR B.P. 24 - 51683 - REIMS CEDEX 2 - France - SIREN 312137623


GAM RESTAURATION - 7 RUE DU VAL CLAIR B.P. 24 - 51683 - REIMS CEDEX 2 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2009 n°2414103 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-27

Produits alimentaires sous forme déshydratés ou lyophilisés à savoir viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.