Déposée le 20 août 2015 par la Société Anonyme (SA) GAM INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Paul & Séphora » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-37 du 11 septembre 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAM INTERNATIONAL domicilié(e) 1 RUE RENE CASSIN - 26120 - MONTELIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 540 832 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAM INTERNATIONAL, Mme BRUNET FRANCOISE domicilié(e) 1 RUE RENE CASSIN - 26120 - MONTELIER - France.
La marque Paul & Séphora a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204361.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAM INTERNATIONAL, SA - 1 RUE RENE CASSIN - 26120 - MONTELIER - France - SIREN 330540832
GAM INTERNATIONAL, Mme BRUNET FRANCOISE - 1 RUE RENE CASSIN - 26120 - MONTELIER - France
Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Inscription le 25 novembre 2015 - Retrait partiel n°658445 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-25
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; L'ensemble des produits susvisés exclusivement en lien avec des produits et services relevant du domaine de la musique religieuse ou de la spiritualité ;
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; L'ensemble des produits susvisés exclusivement en lien avec des produits et services relevant du domaine de la musique religieuse ou de la spiritualité ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; L'ensemble des produits susvisés exclusivement en lien avec des produits et services relevant du domaine de la musique religieuse ou de la spiritualité.
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