Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GAM INTERNATIONAL SA
/
GRAINS DE CIEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAINS DE CIEL
GAM INTERNATIONAL SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99790143
Date de dépôt :
29/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2019

Présentation de la marque GRAINS DE CIEL

Déposée le 29 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) GAM INTERNATIONAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAINS DE CIEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAM INTERNATIONAL SA domicilié(e) ZA La Pimpie 1, rue René Cassin - 26120 - MONTELIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 540 832 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAM INTERNATIONAL, SA domicilié(e) ZA La Pimpie 1, rue René Cassin - 26120 - MONTELIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAINS DE CIEL est expirée depuis le 29 avril 2019.

GAM INTERNATIONAL SA a également déposé les autres marques suivantes : LATITUDE GOSPEL , latitude 116


GAM INTERNATIONAL SA, Société Anonyme - ZA La Pimpie 1, rue René Cassin - 26120 - MONTELIER - France - SIREN 330540832


GAM INTERNATIONAL, SA - ZA La Pimpie 1, rue René Cassin - 26120 - MONTELIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2009 n°2405844 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-27

Papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes et pochettes en papier ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils). Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.