Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SCUZ MY FRENCH
Galy Sylvain Donny Bastide Roques Damien
Numéro de dépôt :
3665608
Date de dépôt :
21/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SCUZ MY FRENCH
Déposée le 21 juillet 2009 par Galy Sylvain, Donny Bastide, Roques Damien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCUZ MY FRENCH »
Les déposants sont Galy Sylvain domicilié(e) 47 bis rue des entrepreneurs - 75015 - PARIS - France, Donny Bastide domicilié(e) 35 rue des archives - 75001 - PARIS - France, Roques Damien domicilié(e) 25 rue de la roquette - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Galy Sylvain domicilié(e) 47 bis rue des entrepreneurs - 75015 - PARIS - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Galy Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : SCUZ MY FRENCH
Galy Sylvain - 47 bis rue des entrepreneurs - 75015 - PARIS - France
Donny Bastide - 35 rue des archives - 75001 - PARIS - France
Roques Damien - 25 rue de la roquette - 75011 - PARIS - France
Galy Sylvain - 47 bis rue des entrepreneurs - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Inscription le 8 mars 2011 - Rejet total n°544693 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SCUZ MY FRENCH"