Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORLAND
GALY Jean-Marie

Numéro de dépôt :
1691962
Date de dépôt :
20/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/1999

Présentation de la marque ORLAND

Déposée le 20 octobre 1989 par GALY Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GALY Jean-Marie, domicilié(e) 57, rue Boissière, 75116 ParisBUREAU Marie-Valérie,21 rue Auber, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALY Colette - France.

La marque ORLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORLAND est expirée depuis le 20 octobre 1999.

GALY Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : ORFOU , ORFRANC


GALY Jean-Marie - 57, rue Boissière, 75116 ParisBUREAU Marie-Valérie,21 rue Auber, 75009 PARIS - France


GALY Colette - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Or, produits en or, non compris dans d'autres classes joaillerie en or, bijouterie en or, pierres précieuses, horlogerie en or, et instruments chronométriques en or