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Marques déposées par monsieur GALY-DEJEAN Rodolphe
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BONAP'ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONAP'ART
M. GALY-DEJEAN Rodolphe

Numéro de dépôt :
4117953
Date de dépôt :
15/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/09/2024
BONAP\'ART de GALY-DEJEAN Rodolphe

Présentation de la marque BONAP'ART

Déposée le 15 septembre 2014 par monsieur GALY-DEJEAN Rodolphe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BONAP'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est monsieur GALY-DEJEAN Rodolphe domicilié(e) 8 rue Guynemer - 92380 - GARCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, M. BIRCKER Fabrice domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque BONAP'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONAP'ART est expirée depuis le 15 septembre 2024.


M. GALY-DEJEAN Rodolphe - 8 rue Guynemer - 92380 - GARCHES - France


CABINET DEGRET, M. BIRCKER Fabrice - 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Inscription le 7 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°686679 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-07

Publicité et promotion en faveur d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Collecte de fonds pour l'organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment des expositions à thématique historique.