Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur

4 MONDES
GALWAY (SARL)

Numéro de dépôt :
96641703
Date de dépôt :
12/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque 4 MONDES

Déposée le 12 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GALWAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 4 MONDES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GALWAY domicilié(e) 16 Rue de l'Ormeteau, 91790 BOISSY SOUS SAINT YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 504 743 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALWAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21

GALWAY a également déposé les autres marques suivantes : GALWAY , 4 MONDES


GALWAY (SARL) - 16 Rue de l'Ormeteau, 91790 BOISSY SOUS SAINT YON - France - SIREN 334504743


GALWAY - France


Publication - Publication au BOPI 1996-43

Republication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs Matériel pour les artistes pinceaux, machine à écrire et articles de bureau, matériel d'instruction et d'enseignement cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés objets d'art en papier, carton Meubles, glaces (miroirs) cadres (encadrement) Objets d'art en bois, liège roseau, jonc, osier, corne, os Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, verre brut ou mi-ouvré, vaisselle en verre, porcelaine ou faïence

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.