Déposée le 29 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GALWAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 4 MONDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-40 du 4 octobre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GALWAY domicilié(e) 16 rue de l'Ormeteau, 91790 BOISSY SOUS SAINT YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 504 743 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALWAY - France.
La marque 4 MONDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 MONDES est expirée depuis le 29 août 2006.
GALWAY a également déposé les autres marques suivantes : 4 MONDES , GALWAY
GALWAY (SARL) - 16 rue de l'Ormeteau, 91790 BOISSY SOUS SAINT YON - France - SIREN 334504743
GALWAY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25
Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes, bandes et rubans) pour la papeterie ou le ménage. Matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Meubles, glaces (miroirs) cadres (encadrement) objets d'art en bois, liège roseau, jonc, osier, corne, os Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, verre brut ou mi-ouvré, vaisselle en verre, porcelaine ou faïence
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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