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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GALVELPOR
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TOUPASS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOUPASS
GALVELPOR SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94536238
Date de dépôt :
12/09/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2014

Présentation de la marque TOUPASS

Déposée le 12 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) GALVELPOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GALVELPOR domicilié(e) 51-53, rue Hervé de Guébriant, BP 145,29208 LANDERNEAU CEDEX (dossier no 2266757) - 29208 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2266757) - 35802 - France.

La marque TOUPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUPASS est expirée depuis le 12 septembre 2014.

GALVELPOR a également déposé les autres marques suivantes : STARTING BLOCK , BABY COMPACT , BABYDECK , TRIAD , (Marque figurative) , LISIAL , COMPACT-MIX , GALVELPOR


GALVELPOR SA Société Anonyme - 51-53, rue Hervé de Guébriant, BP 145,29208 LANDERNEAU CEDEX (dossier no 2266757) - 29208 - France


CABINET LE GUEN MAILLET - 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2266757) - 35802 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2004 n°2266757 - Publication au BOPI 2004-06-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388173 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 6 avril 2004 - Changement de dénomination n°390167 - Publication au BOPI 2004-04-06

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais; caillebotis métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; caillebotis non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.