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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GALVELPOR
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GALVELPOR SA

Numéro de dépôt :
99810899
Date de dépôt :
02/09/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/09/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) GALVELPOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GALVELPOR domicilié(e) 51-53, rue Hervé de Guébriant, 29419 LANDERNEAU CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810899.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 septembre 2009.

GALVELPOR a également déposé les autres marques suivantes : STARTING BLOCK , BABY COMPACT , BABYDECK , TRIAD , LISIAL , TOUPASS , COMPACT-MIX , GALVELPOR


GALVELPOR SA - 51-53, rue Hervé de Guébriant, 29419 LANDERNEAU CEDEX - France


CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06

Inscription le 13 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425704 - Publication au BOPI 2006-01-13

Inscription le 7 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338250 - Publication au BOPI 2002-01-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Machines agricoles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.