Déposée le 29 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GALVELPOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GALVELPOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GALVELPOR domicilié(e) 51-53 RUE HERVÉ DE GUÉBRIANT - 29800 - LANDERNEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 680 012 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.
La marque GALVELPOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GALVELPOR SAS, Société par Actions Simplifiée - 51-53 RUE HERVÉ DE GUÉBRIANT - 29800 - LANDERNEAU - France - SIREN 815680012
Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France
Renouvellement sans limitation n°2070388 - Publication au BOPI 1996-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2006 n°2312252 - Publication au BOPI 2006-04-10
Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388173 - Publication au BOPI 2004-03-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03
Inscription le 6 avril 2004 - Changement de dénomination n°390167 - Publication au BOPI 2004-04-06
Inscription le 22 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674761 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-22
Inscription le 22 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°674762 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-22
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2016 n°2624343 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-07-22
Inscription le 8 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714609 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-08
Métaux, communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;serrureries;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;machines et machines outils;moteurs (exceptés pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (exceptés pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture; conserves, viandes, fruits et légumes, conserves séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huile et graisses comestibles, conserves, produits agricoles, horticoles, forestiers, graines, non compris dans d'autres classes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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