Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPACT-MIX
GALVELPOR SA

Numéro de dépôt :
1626196
Date de dépôt :
02/03/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2010

Présentation de la marque COMPACT-MIX

Déposée le 2 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) GALVELPOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPACT-MIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GALVELPOR domicilié(e) 51-53, rue Hervé de Guébriant, BP 145, 29208 LANDERNEAU CEDEX (dossier no 2160915) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET Brevets - Marques - Modèles domicilié(e) (dossier no 2160915) - France.

La marque COMPACT-MIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPACT-MIX est expirée depuis le 2 mars 2010.

GALVELPOR a également déposé les autres marques suivantes : STARTING BLOCK , BABY COMPACT , BABYDECK , TRIAD , (Marque figurative) , LISIAL , TOUPASS , GALVELPOR


GALVELPOR SA - 51-53, rue Hervé de Guébriant, BP 145, 29208 LANDERNEAU CEDEX (dossier no 2160915) - France


CABINET LE GUEN & MAILLET Brevets - Marques - Modèles - (dossier no 2160915) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 1999 n°2160915 - Publication au BOPI 1999-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Inscription le 6 avril 2004 - Changement de dénomination n°390167 - Publication au BOPI 2004-04-06

Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388173 - Publication au BOPI 2004-03-08

Nourrisseurs non automatisés, mangeoires, barrières et séparations métalliques et non métalliques.Instruments agricoles non motorisés et non manuels. Caillebotis métalliques et non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.