Déposée le 1 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) GALVELPOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BABY COMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-46 du 15 novembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GALVELPOR domicilié(e) 51-53, rue Hervé de Guébriant BP 145, 29208 LANDERNEAU CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.
La marque BABY COMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GALVELPOR SA - 51-53, rue Hervé de Guébriant BP 145, 29208 LANDERNEAU CEDEX - France
CABINET LE GUEN & MAILLET - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12
Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388173 - Publication au BOPI 2004-03-08
Inscription le 6 avril 2004 - Changement de dénomination n°390167 - Publication au BOPI 2004-04-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46
Cases métalliques pour porcelets, caillebotis métalliques.Instruments agricoles non manuels et non motorisés.Caillebotis non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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