Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STYLMOD
Galvanoplastie Industrielle et Protection des Métaux, G.I.P.M.

Numéro de dépôt :
940291
Date de dépôt :
09/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque STYLMOD

Déposée le 9 décembre 1975 par Galvanoplastie Industrielle et Protection des Métaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STYLMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Galvanoplastie Industrielle et Protection des Métaux, G.I.P.M. domicilié(e) (soc. an.), rue Sarrault, Saint-Amand-Montrond (Cher). - France.

La marque STYLMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque STYLMOD est expirée depuis le 9 décembre 1985.

Galvanoplastie Industrielle et Protection des Métaux a également déposé les autres marques suivantes : STYL 2000


Galvanoplastie Industrielle et Protection des Métaux, G.I.P.M. - (soc. an.), rue Sarrault, Saint-Amand-Montrond (Cher). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-491

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;serrurerie, autres produits en métal (non précieux), non compris dans d'autres classes;coutellerie, fourchettes et cuillers;installations d'éclairage;métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué, à l'exception d'horlogerie et autres instruments chronométriques;cuir et imitation de cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, non en métaux précieux ou en plaqué;verrerie, porcelaine et faïences non comprises dans d'autres classes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.