Présentation de la marque HÉ 1 ! HÉ 2 ! HÉ 3 - ZERO !
Déposée le 22 juillet 1998 par GALVAN LAURENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HÉ 1 ! HÉ 2 ! HÉ 3 - ZERO ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-36 du 4 septembre 1998.
Le déposant est GALVAN LAURENT, domicilié(e) 6 chemin des Ecoles, 33320 EYSINES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALVAN LAURENT - France.
La marque HÉ 1 ! HÉ 2 ! HÉ 3 - ZERO ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GALVAN LAURENT - 6 chemin des Ecoles, 33320 EYSINES - France
GALVAN LAURENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-04
Inscription le 21 septembre 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°284901 - Publication au BOPI 1999-09-21
Inscription le 17 avril 2001 - Concession de licence n°322076 - Publication au BOPI 2001-04-17
Inscription le 17 avril 2001 - Concession de licence n°322075 - Publication au BOPI 2001-04-17
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
- Vêtements, chaussures, chapellerie - Stylos, autocollants, cahiers et toutes fournitures bureaux, papeterie, étiquettes-publicitaires, cartons et sacs, sachets, films, feuilles d'emballage en papier, cartons, ou plastique. - Jeux, jouets - Briquets, allumettes, articles pour fumeurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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