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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GALVA UNION
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MODUL - VISION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUL - VISION
GALVA UNION (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3198223
Date de dépôt :
02/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2012
MODUL - VISION de GALVA UNION

Présentation de la marque MODUL - VISION

Déposée le 2 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) GALVA UNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODUL - VISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GALVA UNION domicilié(e) Z.I. du Pont Panay,03500 SAINT POURCAIN SUR SIOULE - 03500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 287 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALVA UNION domicilié(e) Z.I. du Pont Panay , BP 34,03500 SAINT-POURCAIN-SUR-SIOULE - 03500 - France.

La marque MODUL - VISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL - VISION est expirée depuis le 2 décembre 2012.

GALVA UNION a également déposé les autres marques suivantes : GALVA LYON SERVICE , PANNEAUX DE CHANTIER.COM , GALVACAR , DECO SUD-OUEST , GalvaDrive , DECO ATLANTIQUE , ECOGalva , CLOVIS , TRAITEUR DE SURFACE.COM , LYON GALVA


GALVA UNION (Société Anonyme) - Z.I. du Pont Panay,03500 SAINT POURCAIN SUR SIOULE - 03500 - France - SIREN 339287344


GALVA UNION - Z.I. du Pont Panay , BP 34,03500 SAINT-POURCAIN-SUR-SIOULE - 03500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Barrières de sécurité métalliques articulées, Garde-corps métalliques articulés, à usages urbains et à destination d'ouvrages d'art. Barrières de sécurité articulées non métalliques, Garde-corps articulés non métalliques, à usages urbains et à destination d'ouvrages d'art.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.