Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECO SUD-OUEST
GALVA UNION

Numéro de dépôt :
3190752
Date de dépôt :
21/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2012
DECO SUD-OUEST de GALVA UNION

Présentation de la marque DECO SUD-OUEST

Déposée le 21 octobre 2002 par la société GALVA UNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECO SUD-OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la société GALVA UNION domicilié(e) Société Anonyme, Zone Industrielle du Pont Panay,03500 ST POURCAIN SUR SIOULE - 03500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 287 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Philippe PENOUILH domicilié(e) AVOCAT, Allée Montesquieu,64140 BILLERE - 64140 - France.

La marque DECO SUD-OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO SUD-OUEST est expirée depuis le 21 octobre 2012.

GALVA UNION a également déposé les autres marques suivantes : GALVA LYON SERVICE , PANNEAUX DE CHANTIER.COM , GALVACAR , GalvaDrive , DECO ATLANTIQUE , ECOGalva , CLOVIS , TRAITEUR DE SURFACE.COM , LYON GALVA , GALVA SERVICE


GALVA UNION - Société Anonyme, Zone Industrielle du Pont Panay,03500 ST POURCAIN SUR SIOULE - 03500 - France - SIREN 339287344


Maître Jean-Philippe PENOUILH - AVOCAT, Allée Montesquieu,64140 BILLERE - 64140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Thermolaquage, sublimation, metallisation et cataphorese sur supports en acier, acier galvanisé, aluminium et fonte. Service de revêtement de métaux incluant des opérations chimiques, thermiques et de peinturage, destinées à revêtir les métaux et en particulier l'acier, pour les protéger contre la corrosion.