Déposée le 29 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GALVA UNION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CLOVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-31 du 4 août 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GALVA UNION domicilié(e) ZI DU PONT PANAY - 03500 - SAINT-POURCAIN-SUR-SIOULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 764 598 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.
La marque CLOVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3437855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GALVA UNION, Société par Actions Simplifiée - ZI DU PONT PANAY - 03500 - SAINT-POURCAIN-SUR-SIOULE - France - SIREN 413764598
Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France
Inscription le 23 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°474279 - Publication au BOPI 2008-04-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48
Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2016 n°2607909 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-01-25
Articles de quincaillerie métallique ; serrures métalliques ; poteaux de fixation métalliques ; clôtures métalliques ; barrières et portails métalliques ; cadenas ; loquets métalliques ; palissades métalliques ; portes métalliques ; armatures de portes non métalliques.Poteaux de fixation non métalliques ; clôtures non métalliques ; barrières et portails non métalliques ; palissades non métalliques ; portes non métalliques ; armatures de portes non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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