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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GALVA SERVICE
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AGRI - TOLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

AGRI - TOLES
GALVA SERVICE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1504387
Date de dépôt :
05/12/1988
Lieu de dépôt :
SEDAN
Date d'expiration :
05/12/2018

Présentation de la marque AGRI - TOLES

Déposée le 5 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) GALVA SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SEDAN), la marque française « AGRI - TOLES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GALVA SERVICE domicilié(e) BAZEILLES (dossier no 2392663) - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 980 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pied Marie-Laurence ArcelorMittal France ArcelorMittal Research And Development domicilié(e) 1-5 Rue Luigi Chérubini,93200 LA PLAINE SAINT DENIS (dossier no 2392663) - 93200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AGRI - TOLES est expirée depuis le 5 décembre 2018.

GALVA SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : METAL GALVA SERVICE , ABRI ASTRO


GALVA SERVICE Société Anonyme - BAZEILLES (dossier no 2392663) - France - SIREN 685980039


Pied Marie-Laurence ArcelorMittal France ArcelorMittal Research And Development - 1-5 Rue Luigi Chérubini,93200 LA PLAINE SAINT DENIS (dossier no 2392663) - 93200 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2008 n°2392663 - Publication au BOPI 2008-12-19

Renouvellement sans limitation n°2130568 - Publication au BOPI 1998-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Inscription le 18 août 2003 - Changement de dénomination n°375765 - Publication au BOPI 2003-08-18

Inscription le 13 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396203 - Publication au BOPI 2004-07-13

Inscription le 5 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266371 - Publication au BOPI 1998-11-05

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ances, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais. Transport et Entrepôt.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.