Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NIL
Numéro de dépôt :
1369126
Date de dépôt :
19/08/1986
Lieu de dépôt :
CANNES
Date d'expiration :
19/08/1996
Présentation de la marque NIL
Déposée le 19 août 1986 par GALTIER Marianne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CANNES), la marque française « NIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque NIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369126.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIL est expirée depuis le 19 août 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06