Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EEVA
M. GALOUL BRAHIM

Numéro de dépôt :
3981191
Date de dépôt :
08/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2023
EEVA de GALOUL BRAHIM

Présentation de la marque EEVA

Déposée le 8 février 2013 par monsieur GALOUL BRAHIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur GALOUL BRAHIM domicilié(e) 2 RUE CLEMENT MAROT - 42400 - SAINT CHAMOND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque EEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EEVA est expirée depuis le 8 février 2023.

GALOUL BRAHIM a également déposé les autres marques suivantes : E.E.V.A. EURO ÉVASION VACANCES ADAPTÉES


M. GALOUL BRAHIM - 2 RUE CLEMENT MAROT - 42400 - SAINT CHAMOND - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 9 mars 2020 - Concession de licence n°782070 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-09

Inscription le 2 juillet 2020 - Constitution de mandataire n°789887 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-07-02

Organisation de voyages et de séjours pour personnes inadaptées, transports ;

Divertissement ; organisation et production d'activités de loisirs, sportives et culturelles à destination des handicapés ; mise à disposition d'installations de loisirs ;

Services d'hébergement temporaire pour handicapés ; réservation de logements temporaires pour handicapés.