Marque expirée - Marque en non vigueur

CROCUS
Monsieur GALOT Serge

Numéro de dépôt :
3647741
Date de dépôt :
30/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2019
CROCUS de GALOT Serge

Présentation de la marque CROCUS

Déposée le 30 avril 2009 par monsieur GALOT Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROCUS »

Le déposant est monsieur GALOT Serge domicilié(e) 74 rue Philippe Dartis - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROCUS est expirée depuis le 30 avril 2019.

GALOT Serge a également déposé les autres marques suivantes : CROCUS SANDWICHERIE , ROMARIN LA TABLE & LE PAIN , VIHAIPI Restaurant


Monsieur GALOT Serge - 74 rue Philippe Dartis - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; restauration [repas] ; services de traiteurs.

Concession de licence de propriété intellectuelle, concession de franchises (services juridique), à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licence.