Déposée par voie électronique le 10 août 2009 par monsieur GALMARD ANTHONY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-38 du 18 septembre 2009.
Le déposant est monsieur GALMARD ANTHONY domicilié(e) 13 ROUTE DE DOLE - 39120 - VILLERS ROBERT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GALMARD ANTHONY domicilié(e) 13 ROUTE DE DOLE - 39120 - VILLERS ROBERT - France.
La marque TOGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3669946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOGA arrivera à expiration en date du 10 août 2029.
M. GALMARD ANTHONY - 13 ROUTE DE DOLE - 39120 - VILLERS ROBERT - France
M. GALMARD ANTHONY - 13 ROUTE DE DOLE - 39120 - VILLERS ROBERT - France
Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2019 n°2729768 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-02
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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