DOMAINE DE GALLY
Présentation de la marque DOMAINE DE GALLY
Déposée le 19 septembre 1990 par monsieur GALLY Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE GALLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE GALLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615959.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE GALLY arrivera à expiration en date du 19 septembre 2030.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2000 n°2181686 - Publication au BOPI 2000-09-06
Inscription le 17 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532681 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-17
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2010 n°2452108 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-30
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2020 n°2758948 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-11