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Marques déposées par monsieur GALLY Joël
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DOMAINE DE GALLY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE GALLY
M. GALLY Joël

Numéro de dépôt :
1615959
Date de dépôt :
19/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2030

Présentation de la marque DOMAINE DE GALLY

Déposée le 19 septembre 1990 par monsieur GALLY Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE GALLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GALLY Joël domicilié(e) Domaine de Gally, 34210 LA CAUNETTE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque DOMAINE DE GALLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE GALLY arrivera à expiration en date du 19 septembre 2030.


M. GALLY Joël - Domaine de Gally, 34210 LA CAUNETTE - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2000 n°2181686 - Publication au BOPI 2000-09-06

Inscription le 17 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532681 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-17

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2010 n°2452108 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-30

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2020 n°2758948 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-11

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE GALLY