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Marques déposées par GALLY Jocelyne – Louise
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Q SEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Q SEC
GALLY Jocelyne – Louise

Numéro de dépôt :
3260994
Date de dépôt :
04/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2023
Q SEC de GALLY Jocelyne – Louise

Présentation de la marque Q SEC

Déposée le 4 décembre 2003 par GALLY Jocelyne – Louise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Q SEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est GALLY Jocelyne – Louise domicilié(e) 195 Chemin des Maréchaux - 38330 - SAINT ISMIER - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALLY Jocelyne domicilié(e) 195 Chemin des Maréchaux - 38330 - SAINT ISMIER - France.

La marque Q SEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Q SEC est expirée depuis le 4 décembre 2023.


GALLY Jocelyne – Louise - 195 Chemin des Maréchaux - 38330 - SAINT ISMIER - France


GALLY Jocelyne - 195 Chemin des Maréchaux - 38330 - SAINT ISMIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2013 n°2544934 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-25

Matières plastiques pour l'isolement. Tapis, notamment tapis antiglissants, tapis isolants, tapis imperméables, tapis de gymnastique, sous-tapis ; carpettes ; paillassons ; revêtements de sols.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.