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Marques déposées par monsieur GALLY ANDRE
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CHâteau Tour Donat
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHâteau Tour Donat
MR. GALLY ANDRE

Numéro de dépôt :
3012321
Date de dépôt :
25/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2020
CHâteau Tour Donat de GALLY ANDRE

Présentation de la marque CHâteau Tour Donat

Déposée le 25 février 2000 par monsieur GALLY ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHâteau Tour Donat »

Le déposant est monsieur GALLY ANDRE domicilié(e) 33 AVENUE DE CARCASSONNE - 11200 - FERRAIS LES CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. GALLY ANDRE DENOLOGUE domicilié(e) “ LE CHATEAU ” 33 Avenue de CARCASSONNE AUDE - 11200 - FERRAIS LES CORBIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHâteau Tour Donat est expirée depuis le 25 février 2020.

GALLY ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : Château Tour Donat


MR. GALLY ANDRE - 33 AVENUE DE CARCASSONNE - 11200 - FERRAIS LES CORBIERES - France


Mr. GALLY ANDRE DENOLOGUE - “ LE CHATEAU ” 33 Avenue de CARCASSONNE AUDE - 11200 - FERRAIS LES CORBIERES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Renouvellement sans limitation le 27 février 2010 n°2433244 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-27

VINS TRANQUILLES ROUGES, ROSES, BLANCS D'APPELLATION D'ORIGINE CORBIERES.