Déposée par voie électronique le 7 août 2019 par Galloy & Ribay Editions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « noma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-35 du 30 août 2019.
Le déposant est Galloy & Ribay Editions domicilié(e) 18, rue Aristide Briand - 92300 - Levallois Perret - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guillaume GALLOY domicilié(e) 18, rue Aristide Briand - 92300 - Levallois Perret - France.
La marque noma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4573977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque noma arrivera à expiration en date du 7 août 2029.
Galloy & Ribay Editions a également déposé les autres marques suivantes : NOMA
Galloy & Ribay Editions - 18, rue Aristide Briand - 92300 - Levallois Perret - France
Monsieur Guillaume GALLOY - 18, rue Aristide Briand - 92300 - Levallois Perret - France
Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35
Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48
Inscription le 21 août 2020 - Renonciation partielle n°793097 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-21
Abat-jour; diffuseurs [éclairage]; appareils et installations d'éclairage; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL]; lampadaires; lampes à arc; lampes électriques; lampes d'éclairage; lanternes d'éclairage; lanternes à bougie; lustres; plafonniers; porte-abat-jour; projecteurs d'éclairage; projecteurs de lumière; torches électriques; verres de lampes; abat-jour; diffuseurs [éclairage]; appareils et installations d'éclairage; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL]; lampadaires; lampes à arc; lampes électriques; lampes d'éclairage; lanternes d'éclairage; lanternes à bougie; lustres; plafonniers; porte-abat-jour; projecteurs d'éclairage; projecteurs de lumière; torches électriques; verres de lampes ;
Armoires; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; bancs [meubles]; bibliothèques [meubles]; bois de lit; boîtes en bois ou en matières plastiques; buffets; buffets roulants [meubles]; bureaux [meubles]; bureaux portables; canapés; casiers; chaises [sièges] / sieges; chaises longues; chaises hautes pour enfants; chariots [mobilier]; coffres non métalliques / bahuts [coffres] non métalliques / caisses non métalliques/ huches non métalliques; coffres à jouets; commodes; comptoirs [tables]; consoles [meubles]; corbeilles non métalliques / paniers non métalliques; cousins; crochets de portemanteaux non métalliques; dessertes; dessertes pour ordinateurs; divans; échelles en bois ou en matières plastiques; escabeaux non métalliques; étagères de bibliothèques / rayons de bibliothèques; étagères [meubles]; fauteuils; figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques / statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; garde-manger; glaces [miroirs] / miroirs [glaces]; jardinières [meubles]; literie à l'exception du linge de lit / matériel de couchage à l'exclusion du linge; lits*; lits à barreaux pour bébés; marchepieds non métalliques; meubles de bureau; meubles / pièces d'ameublement; meubles métalliques; meubles gonflables; meubles vasques; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette]; mobiles [objets pour la décoration]; mobiles décoratifs produisant des sons; mobilier scolaire; niches pour animaux d'intérieur; niches de chiens; pans de boiseries pour meubles; paravents [meubles]; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques; patères de rideaux; pieds pour meubles; pieds courts pour meubles; placards; plateaux non métalliques*; plateaux de tables; poignées de portes non métalliques; porte-livres; porte-parapluies; porte-revues; porte-serviettes [meubles]; portemanteaux [meubles]; portes de meubles; rayonnages [meubles]; rayons de meubles; rotin / jonc d'Inde; secretaires; sièges métalliques; sofas; sommiers de lits; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; stores d'intérieur à lamelles; stores d'intérieur en bois tissé; stores d'intérieur [mobilier]; stores d'intérieur en papier; stores d'intérieur en matières textiles; tableaux accroche-clés; tables*; tables à dessin; tables de toilette [mobilier]; tables métalliques; tables de toilette; tablettes de rangement; tabourets; tabourets pour les pieds; tiroirs; transatlantiques [chaises longues]; tréteaux [mobilier]; vaisseliers; valets de nuit; armoires; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; bancs [meubles]; bibliothèques [meubles]; bois de lit; boîtes en bois ou en matières plastiques; buffets; buffets roulants [meubles]; bureaux [meubles]; bureaux portables; canapés; casiers; chaises [sièges] / sieges; chaises longues; chaises hautes pour enfants; chariots [mobilier]; coffres non métalliques / bahuts [coffres] non métalliques / caisses non métalliques/ huches non métalliques; coffres à jouets; commodes; comptoirs [tables]; consoles [meubles]; corbeilles non métalliques / paniers non métalliques; cousins; crochets de portemanteaux non métalliques; dessertes; dessertes pour ordinateurs; divans; échelles en bois ou en matières plastiques; escabeaux non métalliques; étagères de bibliothèques / rayons de bibliothèques; étagères [meubles]; fauteuils; figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques / statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; garde-manger; glaces [miroirs] / miroirs [glaces]; jardinières [meubles]; literie à l'exception du linge de lit / matériel de couchage à l'exclusion du linge; lits*; lits à barreaux pour bébés; marchepieds non métalliques; meubles de bureau; meubles / pièces d'ameublement; meubles métalliques; meubles gonflables; meubles vasques; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette]; mobiles [objets pour la décoration]; mobiles décoratifs produisant des sons; mobilier scolaire; niches pour animaux d'intérieur; niches de chiens; pans de boiseries pour meubles; paravents [meubles]; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques; patères de rideaux; pieds pour meubles; pieds courts pour meubles; placards; plateaux non métalliques*; plateaux de tables; poignées de portes non métalliques; porte-livres; porte-parapluies; porte-revues; porte-serviettes [meubles]; portemanteaux [meubles]; portes de meubles; rayonnages [meubles]; rayons de meubles; rotin / jonc d'Inde; secretaires; sièges métalliques; sofas; sommiers de lits; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; stores d'intérieur à lamelles; stores d'intérieur en bois tissé; stores d'intérieur [mobilier]; stores d'intérieur en papier; stores d'intérieur en matières textiles; tableaux accroche-clés; tables*; tables à dessin; tables de toilette [mobilier]; tables métalliques; tables de toilette; tablettes de rangement; tabourets; tabourets pour les pieds; tiroirs; transatlantiques [chaises longues]; tréteaux [mobilier]; vaisseliers; valets de nuit ;
Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; assiettes; Carafes; coupes à fruits; chandeliers / bougeoirs / candélabres [chandeliers]; chausse-pieds / cornes à chaussures / cornes à souliers; dessous-de-plat [ustensiles de table]; photophores pour recevoir une bougie; planches à découper pour la cuisine; planches à pain; plats; poteries; saladiers; seaux / baquets / seilles seaux à glace / seaux à rafraîchir; services [vaisselle]; tire-bouchons, électriques et non électriques; vaisselle; vases; verres à boire; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; assiettes; Carafes; coupes à fruits; chandeliers / bougeoirs / candélabres [chandeliers]; chausse-pieds / cornes à chaussures / cornes à souliers; dessous-de-plat [ustensiles de table]; photophores pour recevoir une bougie; planches à découper pour la cuisine; planches à pain; plats; poteries; saladiers; seaux / baquets / seilles seaux à glace / seaux à rafraîchir; services [vaisselle]; tire-bouchons, électriques et non électriques; vaisselle; vases; verres à boire ;
