Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le rapproche ceinture
M. GALLOT Aurelien

Numéro de dépôt :
3896678
Date de dépôt :
13/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2022
Le rapproche ceinture de GALLOT Aurelien

Présentation de la marque Le rapproche ceinture

Déposée le 13 février 2012 par monsieur GALLOT Aurelien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le rapproche ceinture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est monsieur GALLOT Aurelien domicilié(e) 8 rue de la République - 25300 - PONTARLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GALLOT Aurelien domicilié(e) 8 rue de la République - 25300 - PONTARLIER - France.

La marque Le rapproche ceinture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le rapproche ceinture est expirée depuis le 13 février 2022.


M. GALLOT Aurelien - 8 rue de la République - 25300 - PONTARLIER - France


M. GALLOT Aurelien - 8 rue de la République - 25300 - PONTARLIER - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Approche ceinture ; pour sieges de véhicules automobiles.