Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOURNESOL
Numéro de dépôt :
1210343
Date de dépôt :
28/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/1992
Présentation de la marque TOURNESOL
Déposée le 28 juillet 1982 par monsieur GALLOIS MONTBRUN Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURNESOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOURNESOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURNESOL est expirée depuis le 28 juillet 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01