Marque expirée - Marque en non vigueur

WWW
GALLOIS Brice

Numéro de dépôt :
3697231
Date de dépôt :
08/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2019
WWW de GALLOIS Brice

Présentation de la marque WWW

Déposée le 8 décembre 2009 par GALLOIS Brice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WWW »

Le déposant est GALLOIS Brice domicilié(e) 3 allée des Sophoras - 92330 - SCEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WWW est expirée depuis le 8 décembre 2019.

GALLOIS Brice a également déposé les autres marques suivantes : CITROUILLES ET PAPILLONS


GALLOIS Brice - 3 allée des Sophoras - 92330 - SCEAUX - France


SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; trousses de manucures.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments optiques à savoir lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes optiques, montures de lunettes, chaînes et cordons pour lunettes, étuis à lunettes, verres de lunettes, verres optiques, verres de contact, étuis pour verres de contact, lentilles de contact, jumelles optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; publications électroniques téléchargeables, périodiques ou ponctuelles, notamment sous la forme de livres, encyclopédies, ouvrages et manuels scolaires, lettres d'information, journaux, magazines, revues d'actualité, annuaires, sondages ; bases de données électroniques ; supports d'enregistrement magnétiques, supports d'informations enregistrés sous forme de Cédéroms, disques, disques DVD, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), clés et ports USB, tous supports de données numériques, analogiques ou optiques ; appareils d'enseignement audiovisuels ; supports et instruments pour l'enseignement et la formation ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; appareils et instruments pour le traitement de l'information ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; appareils téléphoniques, téléphones mobiles, téléphones fixes, écouteurs téléphoniques, lecteurs MP3, nécessaires mains libres pour téléphones, housses, étuis et pochettes pour téléphones, supports de téléphones, chargeurs électriques de téléphones mobiles, écouteurs avec ou sans fil, accessoires destinés à orner ou à être accrochés aux téléphones portables à savoir colliers, cordons et tours de cou pour téléphones portables, bijoux de fantaisie, breloques, porte-clefs, figurines, insignes, médailles, médaillons, parures, perles, statues, statuettes, non en métaux précieux ou en plaqué ; panneaux publicitaires et enseignes lumineux pour boutiques.

Véhicules ; vélos, cycles, tricycles, bicyclettes, voitures pour enfants ; motocycles et motocyclettes, trottinettes et leurs parties ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges auto ; pare soleil (store) de voiture ; poussettes, landaus ; trotteurs pour enfants ; filets porte bagage pour poussettes.

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; bijoux fantaisie, porte-clefs ; horlogerie et instruments chronométriques, à savoir montres, montres-bracelets, horloges, horloges électriques, pendules, réveille-matin, boites d'horloges, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de montres, chronomètres, aiguilles, balanciers, cadrans, étuis et écrins pour l'horlogerie ; colliers, cordons et tours de cou pour téléphones portables ; bijoux de fantaisie, breloques, porte-clefs, figurines, insignes, médailles, médaillons, parures, perles, statues, statuettes, destinés à orner ou à être accrochés aux téléphones portables ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux.

Produits de l'imprimerie, journaux, revues, périodiques, brochures, magazines, livres, encyclopédies, feuilles, feuillets et fiches, imprimés, catalogues, lettres d'information, ouvrages et manuels scolaires, publications et tous autres supports imprimés de publication et d'édition ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; affiches, albums, almanachs, cartes de vœux ; aquarelles, gravures, dessins, cahiers de coloriage, atlas, blocs (papeterie), lithographies, serre-livres, marques pour livres, blocs à dessin, brochures, buvards, cahiers, calendriers, catalogues, répertoires, reliures, porte-chéquiers, coffrets pour la papeterie, enveloppes, sous-main, encres, encriers, crayons fusains, crayons, porte-crayons, mines de crayons, stylos, billes pour stylos, porte-plume, plumes à dessin, plumes à écrire, plumiers, supports pour plumes et crayons ; trousses à dessin ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pâte à modeler ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; papiers d'emballage ; sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matière plastique].

Cuir et imitations du cuir ; articles en cuir et imitations du cuir, à savoir : bagages (à l'exception des sacs pour l'emballage en matières textiles et des sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac), sacs de voyage, sacs de sport (à l'exception des sacs exclusivement adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir), articles de maroquinerie, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits ' vanity-case ', trousses de toilette (vides), sacs à main, sacs de plage, sacs à dos, sacs de tennis, sacs de gymnastique, sacs de fitness, sacs pour chaussures, porte-documents, cartables, portefeuilles, porte-cartes, bourses, porte-monnaie (non en métaux précieux), pochettes destinées à être portées à la ceinture, pochettes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais pour animaux et sellerie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir tableaux d'affichage, coussin à air non à usage médical, matelas à air non à usage médical, oreillers à air non à usage médical, appuie-tête (meubles), objets d'art en bois en cire, en plâtre ou en matières plastiques, baguettes [liteaux] d'encadrement, bahuts [coffres] non métalliques, parcs pour bébés, tapis pour parc pour bébé, berceaux, étagères de bibliothèques, boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, casiers, chaises [siège], chaises hautes pour enfant, chaises longues, porte chapeaux, cintres pour vêtements, figures en cire (statuettes), rayons pour classeurs (meubles), coffres à jouet, coffres non métalliques, fauteuils de coiffeur, conteneurs flottants non métalliques, conteneurs non métalliques, coquillages, cornes d'animaux, griffes et sabots d'animaux, matériel de couchage à l'exclusion du linge, coussins, crochets de portemanteaux non métalliques, dessertes, divans, échelles en bois ou en matières plastiques, écriteaux en bois ou en matières plastiques, enseignes en bois ou en matières plastiques, établis, étagères, fauteuils, piédestaux pour pots à fleurs, housse à vêtements [penderie], housse pour vêtements [rangement], présentoirs pour journaux, marchepieds non métalliques, matelas, mobiles [objet pour la décoration], mobiles décoratifs produisant des sons, mobilier scolaire, objets de publicité gonflables, oreillers, paillasses, pailles pour la dégustation des boissons, paniers non métalliques, patères [crochet] pour vêtements, non métalliques, patères de rideaux, plaque de verre pour miroirs, plateaux de tables, porte-livres, crochets de porte-manteaux non métalliques, porte-parapluies, porte-revues, portes de meuble, garniture de portes non métalliques, porte-serviettes, présentoirs, pupitres, rayonnages, anneaux de rideaux, crochets de rideaux, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, galets pour rideaux, patères de rideaux, rails pour rideaux, tringles de rideaux, rotin, roulettes de meubles non métalliques, sièges, sofas, sommiers de lits, statues (en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques), stores d'intérieur à lamelle, store d'intérieur pour fenêtre, tableaux accroche-clefs, tables à dessin, tables de massage, tables de toilette, tables métallique, tablettes de rangement, tabourets, traversins, trotteurs pour enfants, tous les produits précités pouvant être constitués de bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir boîte en verre, bougeoirs, cache-pot non en papier, figurine en porcelaine ou en verre, mosaïque en verre non pour la construction, opalines, vases, vaisselle, verres [récipient], flacons, porte-savon, porte-serviettes, poudriers, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum.

Tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de lit, à savoir draps, draps housses, oreillers, taies d'oreillers, housses de traversins, couvertures de lits, couvre-lits, plaids, couettes, édredons, housses de couettes ; rideaux en textile, housses pour coussins ; linge de table, à savoir nappes en textile, serviettes de table en textile, ronds de table en textile, sets de table en textile, chemins de table en textile ; linge de bain, à savoir gants de toilette, serviettes de toilette en textile, serviettes de bain en textile, serviettes de plage en textile.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure, barrettes, bandeaux (pinces à cheveux), épingles à cheveux, postiches, rubans élastiques, lettres pour marquer le linge, ornements de chapeaux (non en métaux précieux) ; badges ornementaux.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; tapis de gymnastique.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; peluches (jouets) ; figurines (jouets).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; plats crus et cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier et légumes ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas, quiches, crêpes (alimentation), gaufres ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; décoration comestibles pour gâteau ; édulcorants naturels.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; sodas.

Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de gestion de fichiers informatiques ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; relations publiques ; recherche de marché ; études de marché ; services d'abonnements pour des tiers à des revues, périodiques, livres, magazines, journaux, lettres d'information, manuels et ouvrages scolaires, encyclopédies, dictionnaires, notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques, disques DVD, disques numériques, disques magnétiques, cassettes audio et vidéo, disques compacts, supports d'enregistrement magnétiques, appareils et instruments optiques, appareils et instruments photographiques et cinématographiques, téléphones, lunettes, produits de parfumeries, produits cosmétiques, coutellerie, fourchettes et cuillers, véhicules et cycles pour enfants, maroquinerie, sacs, à savoir sacs à dos, sacs à main, sacs de voyages, sacs de sport, sacs de tennis, sacs de gymnastique, sacs de plage, sacs de fitness, sacs pour chaussures, métaux précieux et leurs alliages, bijouterie, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, produits de l'imprimerie, revues, périodiques, magazines, livres, livres et manuels parascolaires, journaux, lettres d'information, manuels et ouvrages scolaires, brochures, catalogues, encyclopédies, dictionnaires, stylos, crayons, articles de papeterie, meubles, glaces, miroirs, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, tissus à usage textile, linge de maison, linge de bain, linge de table, vêtements (produits d'habillement), chaussures, chapellerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, articles décoratifs pour la chevelure, barrettes, bandeaux (pinces à cheveux), épingles à cheveux, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, jeux, jouets, jeux éducatifs, matériels d'instruction et d'enseignement, appareils de jeux électroniques, appareils et instruments d'enseignement, logiciels, logiciels de jeux, produits alimentaires et boissons non alcooliques ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; présentation de produits ou services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; services de comparaison des prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; organisation de spectacles ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de messagerie électronique.

Télécommunications ; services d'un réseau de télécommunications ; communications par voie télématique ; communications par voie électronique ; services de communications nationaux et transnationaux ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications entre terminaux d'ordinateurs ; communications sur réseau informatique national et international (Internet) ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations assistée par ordinateurs ; transmission et réception de messages et d'images via des réseaux informatiques externes (Internet) et internes (Intranet), transmission d'informations par voie télématique ; transmission d'informations via des réseaux de communications électronique accessible par code d'accès pour des transaction commerciales ; transmission d'informations contenues dans des banques de données par voie électronique au moyen notamment des réseaux de communications par voie électronique (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), transmission de messages ; messagerie électronique et informatique ; échanges de documents informatisés ; échange électronique d'informations ; fourniture d'accès au réseau de communications national et international (Internet) ; service de transmission d'informations contenues dans un site Internet ou dans un portail Internet ; agence de presse et d'informations ; services de mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet ; communications audiovisuelles à savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communications télégraphiques radiophoniques et téléphoniques ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; services de messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de courrier électronique ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement.

Éducation ; formation ; divertissement ; services d'édition et de publication d'imprimés, encyclopédies, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, ouvrages et manuels scolaires, catalogues et brochures, affiches, cahier de coloriage sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; organisation de loteries et de concours avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinction ; services de jeux sur tous supports y compris en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de loisirs ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation (formation) ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; informations et conseils en matière de formation ; micro-édition ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles, sportives, éducatives ou de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; activités sportives et culturelles ; services d'organisation et de production de spectacles ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; production de films sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, services de photographies.

Services juridiques, à savoir concession de licence de logiciels, concession de licence de propriété intellectuelle, gérance de droits d'auteur, enregistrement de noms de domaine, transfert (mise à disposition) de savoir-faire, services de surveillance en matière de propriété intellectuelle.