Marque expirée - Marque en non vigueur

le Bon Débit au Bon Endroit (BDBE)
GALLOCHER STEPHANE, FRANCK, ALAIN

Numéro de dépôt :
3420566
Date de dépôt :
03/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2016
le Bon Débit au Bon Endroit (BDBE) de GALLOCHER STEPHANE

Présentation de la marque le Bon Débit au Bon Endroit (BDBE)

Déposée le 3 avril 2006 par GALLOCHER STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le Bon Débit au Bon Endroit (BDBE) »

Le déposant est GALLOCHER STEPHANE, FRANCK, ALAIN domicilié(e) 37 QUAI DE LA SEINE,75019 PARIS - 75019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALLOCHER STEPHANE domicilié(e) 37 QUAI DE LA SEINE,75019 PARIS - 75019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le Bon Débit au Bon Endroit (BDBE) est expirée depuis le 3 avril 2016.

GALLOCHER STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : HYDROPERL , un Geste pour Votre Facture un Geste pour Notre Planète , ECOPERL Group , ECOPERL FRANCE POUR UNE GESTION COHERENTE DE L'EAU


GALLOCHER STEPHANE, FRANCK, ALAIN - 37 QUAI DE LA SEINE,75019 PARIS - 75019 - France


GALLOCHER STEPHANE - 37 QUAI DE LA SEINE,75019 PARIS - 75019 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Régulateurs d'eau d'alimentation. Baignoires. Appareil pour bain. Bidets. Brise-jet. Cabines de douche. Chasses d'eau. Réservoirs de chasse d'eau. Dessalement de l'eau de mer. Distribution d'eau (installations de). Douches. Eau (appareil à filtrer l'). Eau (appareils de prise d'). Eau (appareils et installation pour l'adoucissement de l'). Eau (appareils pour la purification de l'). Eau (installation et distribution de d'). Eau (installation pour l'approvisionnement d'). Eau potable (filtres pour l'). Eau sous pression (réservoirs d'). Éviers. Lavabos. Réservoir d'eau sous pression. Robinets. Robinets de canalisation. Robinets mélangeur pour conduites d'eau. Rondelles de robinets d'eau. Sanitaires (appareils et installations). Toilettes (WC). Toilettes WC (cuvette de). Eau (limitateur de débit d'). Eau (régulateur de débit d'). Mousseur. Aerateur. Douchettes. Pommes douches. Flexibles douches. Eau de pluie (récupération). Collecteurs solaires (chauffage). Capteurs solaires (chauffage). Chauffage (appareils electrique). Combustibles (économiseurs de –). Eau (accessoires de réglage et de sureté pour appareil à –). Éclairage (ampoules d'). Éclairage (appareils et installation d'). Éclairage (lampes d'). Ampoules electriques. Réglage (accessoires de –) pour appareils à eau ou à gaz et pour conduite d'eau et de gaz. Urinoirs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.