Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOT'WEEK
GALLO GERARD

Numéro de dépôt :
96614166
Date de dépôt :
29/02/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2006

Présentation de la marque NOT'WEEK

Déposée le 29 février 1996 par GALLO GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOT'WEEK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est GALLO GERARD, domicilié(e) 31 AVENUE MAIZIERE, 06600 ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALLO GERARD - France.

La marque NOT'WEEK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOT'WEEK est expirée depuis le 1 mars 2006.

GALLO GERARD a également déposé les autres marques suivantes : A.E. AUDIT EUROPE , YATIMER , NTO Clarificateur – Désemboueur – Détartreur Sans électricité! Anticalcaire, antitartre, anti-boues, anticorrosion Sans produit chimique , A.E. AUDITEURS EUROPEENS , e-restaurant avec tablette ou téléphone portable , ESPACE AUTRUCHES P.A.C.A. , MAISON DE RETRAITE DU COEUR , ESPACE AUTRUCHES AZUR , MONDIAL AUTRUCHES


GALLO GERARD - 31 AVENUE MAIZIERE, 06600 ANTIBES - France


GALLO GERARD - France


Inscription le 24 juin 1999 - Rejet partiel n°279900 - Publication au BOPI 1999-06-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

produits de l'imprimerie ; papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) Produits en matières plastiques mi-ouvrés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.