Déposée le 29 février 1996 par GALLO GERARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NOT'WEEK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-15 du 12 avril 1996.
Le déposant est GALLO GERARD, domicilié(e) 31 AVENUE MAIZIERE, 06600 ANTIBES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALLO GERARD - France.
La marque NOT'WEEK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GALLO GERARD - 31 AVENUE MAIZIERE, 06600 ANTIBES - France
GALLO GERARD - France
Inscription le 24 juin 1999 - Rejet partiel n°279900 - Publication au BOPI 1999-06-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15
produits de l'imprimerie ; papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) Produits en matières plastiques mi-ouvrés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NOT'WEEK"