Déposée le 24 octobre 2007 par GALLO Adrien, HEMMEN Félix, CRAMBES Bérald, REVEILLE Karim
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BB BRUNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-48 du 30 novembre 2007.
Les déposants sont GALLO Adrien domicilié(e) 36 rue Beaurepaire - 75010 - PARIS - France, HEMMEN Félix domicilié(e) 2 passage Thiéré - 75011 - PARIS - France, CRAMBES Bérald domicilié(e) 9 bis rue Coysevox - 75018 - PARIS - France, REVEILLE Karim domicilié(e) 16 rue Broussais - 75014 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme AUBERT-MAGUERO Christine domicilié(e) 11 BOULEVARD Malesherbes - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque BB BRUNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3532900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13
Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48
Inscription le 14 mai 2012 - Concession de licence n°575640 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14
Inscription le 14 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°575638 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14
Inscription le 14 mai 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°575639 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14
Renouvellement avec limitation le 12 octobre 2017 n°2661705 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-10-12
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; disques vidéo digital. Cédérom. Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; service de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services rendus par un groupe musical.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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