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Marques déposées par monsieur GALLIOT Jean-Noël
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NOCODE PARIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOCODE PARIS
M. GALLIOT Jean-Noël

Numéro de dépôt :
4223314
Date de dépôt :
04/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/11/2025
NOCODE PARIS de GALLIOT Jean-Noël

Présentation de la marque NOCODE PARIS

Déposée le 4 novembre 2015 par monsieur GALLIOT Jean-Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOCODE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est monsieur GALLIOT Jean-Noël domicilié(e) 51 rue des Briqueteries - 45500 - GIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GALLIOT Jean-Noël domicilié(e) 51 rue des Briqueteries - 45500 - GIEN - France.

La marque NOCODE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCODE PARIS arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.


M. GALLIOT Jean-Noël - 51 rue des Briqueteries - 45500 - GIEN - France


M. GALLIOT Jean-Noël - 51 rue des Briqueteries - 45500 - GIEN - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.