Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMILLE GOTTI DESIGN
Monsieur GALLICE Roger

Numéro de dépôt :
1359536
Date de dépôt :
11/06/1986
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
11/06/1996

Présentation de la marque CAMILLE GOTTI DESIGN

Déposée le 11 juin 1986 par monsieur GALLICE Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « CAMILLE GOTTI DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GALLICE Roger domicilié(e) Rue de Bramafan, 03230 BARBY. - France.

La marque CAMILLE GOTTI DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMILLE GOTTI DESIGN est expirée depuis le 11 juin 1996.


Monsieur GALLICE Roger - Rue de Bramafan, 03230 BARBY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Accessoires et pièces détachées pour automobiles, vêtements.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.