Marque enregistrée - Marque en vigueur

GALLIANCE
GALLIANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4326493
Date de dépôt :
03/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/01/2027
GALLIANCE de GALLIANCE

Présentation de la marque GALLIANCE

Déposée le 3 janvier 2017 par la Société Anonyme (SA) GALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GALLIANCE domicilié(e) 36 Impasse Louis Blériot, Zac de l'Aéropôle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 979 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque GALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326493.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALLIANCE arrivera à expiration en date du 3 janvier 2027.

GALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : SHEMS , SHEMS , Vilavi


GALLIANCE, Société anonyme - 36 Impasse Louis Blériot, Zac de l'Aéropôle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 424979623


Cabinet HARLE et PHELIP - 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Inscription le 27 avril 2017 - Retrait partiel n°698816 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-27

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Viande ; volaille (viande) ; viandes de volailles, entières, découpées, fraîches, cuites ou congelées ; viande de volaille préparée ou non ; oeuf ; gibier ; extraits de viande ; préparations alimentaires et plats cuisinés à base de viande de volaille ; plats préparés ou cuisinés à base de viande de volaille.

Pain, tartes ; tourtes ; pâtés à la viande ; jus de viande (sauces), assaisonnement, sel de cuisine, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), épices, produits pour attendrir la viande à usage domestique ; liants pour saucisses ; plats préparés ou cuisinés à base de céréales, de riz, de pâtes ou de semoule notamment congelés ou surgelés.

Animaux vivants, volailles (animaux vivants) ; oeufs à couver, aliments pour animaux.

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; études de marché ; services de promotion des produits pour le compte des tiers, conseils commerciaux dans l'achat de produits alimentaires ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de viande, de volaille (viande), de viandes de volailles, entières, découpées, fraîches, cuites ou congelées, de viande de volaille préparée ou non, d'oeuf, de gibier, d'extraits de viande, de préparations alimentaires et plats cuisinés à base de viande de volaille, de plats préparés ou cuisinés à base de viande de volaille, de pain, de tartes, de tourtes, de pâtés à la viande, de jus de viande (sauces), d'assaisonnement, de sel de cuisine, de moutarde, de vinaigres, de sauces (condiments), d'épices, de produits pour attendrir la viande à usage domestiques, de liants pour saucisses, de plats préparés ou cuisinés à base de céréales, de riz, de pâtes ou de semoule notamment congelés ou surgelés, d'animaux vivants, de volailles (animaux vivants), d'oeufs à couver, d'aliments pour animaux ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; services de vente au détail ou en gros de viande, de volaille (viande), de viandes de volailles, entières, découpées, fraîches, cuites ou congelées, de viande de volaille préparée ou non, d'oeuf, de gibier, d'extraits de viande, de préparations alimentaires et plats cuisinés à base de viande de volaille, de plats préparés ou cuisinés à base de viande de volaille, de pain, de tartes, de tourtes, de pâtés à la viande, de jus de viande (sauces), d'assaisonnement, de sel de cuisine, de moutarde, de vinaigres, de sauces (condiments), d'épices, de produits pour attendrir la viande à usage domestique, de liants pour saucisses, de plats préparés ou cuisinés à base de céréales, de riz, de pâtes ou de semoule notamment congelés ou surgelés, d'animaux vivants, de volailles (animaux vivants), d'oeufs à couver, d'aliments pour animaux.

Transport et stockage d'animaux vivants ; transport, emballage et stockage de volailles (viande) et de produits composés de viandes de volaille.

Manipulation, transformation et congélation de volailles et de produits composés de viandes de volaille.

Services de contrôle de qualité et de contrôle sanitaire de produits composés de viandes de volaille ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Services de restauration ; services de bar, de cafés-restaurants, de cafétérias ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteurs ; services de logement temporaire.

Services d'agriculture ; services vétérinaires ; services d'élevage d'animaux ; services d'élevage de volailles ; services d'informations et de conseils techniques en matière d'élevage de volailles.