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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE
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DOUCE FRANCE TRADITION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOUCE FRANCE TRADITION
GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3622299
Date de dépôt :
13/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2029
DOUCE FRANCE TRADITION de GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE

Présentation de la marque DOUCE FRANCE TRADITION

Déposée le 13 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCE FRANCE TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-08 du 20 février 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE domicilié(e) 250 rue Jean Mermoz, Zac de l'Aéropôle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque DOUCE FRANCE TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3622299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCE FRANCE TRADITION arrivera à expiration en date du 13 janvier 2029.

GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE a également déposé les autres marques suivantes : GASTRONOME RESTAURATION , POULET BLANC DU GRAND CHEF , VAL CLAIR , Douce France , GRAND DOMAINE , DOUCE FRANCE, le goût de la douce France , CHAILLOTINE , COEUR DE FRANCE , FESTIDAY , Cuisine et Vrai


GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE, Société Anonyme - 250 rue Jean Mermoz, Zac de l'Aéropôle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 309707214


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 10 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°735094 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2019 n°2704103 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-23

Viande, poisson et gibier, viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée, extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier, plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille, de poisson ou de gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de volaille, de poisson et de gibier.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes ; épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce) ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchi ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation), à savoir services de bar, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs ; hébergement temporaire.