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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE
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DOUCE FRANCE, le goût de la douce France
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOUCE FRANCE, le goût de la douce France
GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3605833
Date de dépôt :
20/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2028
DOUCE FRANCE, le goût de la douce France de GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE

Présentation de la marque DOUCE FRANCE, le goût de la douce France

Déposée le 20 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCE FRANCE, le goût de la douce France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-48 du 28 novembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE domicilié(e) 250 Rue Jean Mermoz, ZAC DE L'AÉROPÔLE - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque DOUCE FRANCE, le goût de la douce France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3605833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCE FRANCE, le goût de la douce France arrivera à expiration en date du 20 octobre 2028.

GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE a également déposé les autres marques suivantes : GASTRONOME RESTAURATION , DOUCE FRANCE TRADITION , POULET BLANC DU GRAND CHEF , VAL CLAIR , Douce France , GRAND DOMAINE , CHAILLOTINE , COEUR DE FRANCE , FESTIDAY , Cuisine et Vrai


GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE, Société anonyme - 250 Rue Jean Mermoz, ZAC DE L'AÉROPÔLE - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 309707214


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Inscription le 23 avril 2009 - Retrait partiel n°495649 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-23

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2018 n°2694112 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-09-27

Viande, poisson et gibier, viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée, extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier, produits et préparations à base de viande, de volaille, de poisson ou de gibier, plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille, de poisson ou de gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de volaille, de poisson et de gibier.

Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes ; épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce) ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchi ; chocolat ; boissons à base de cacao, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation), à savoir services de bar, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs ; hébergement temporaire.