Marque enregistrée - Marque en vigueur

Douce France éleveurs et rôtisseurs unis pour le goût !
GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE

Numéro de dépôt :
4497948
Date de dépôt :
07/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2028
Douce France éleveurs et rôtisseurs unis pour le goût ! de GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE

Présentation de la marque Douce France éleveurs et rôtisseurs unis pour le goût !

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2018 par GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Douce France éleveurs et rôtisseurs unis pour le goût ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE domicilié(e) 250 rue Jean Mermoz - 44150 - ANCENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacobacci Coralis Harle, Madame Séverine REDON domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - Paris - France.

La marque Douce France éleveurs et rôtisseurs unis pour le goût ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Douce France éleveurs et rôtisseurs unis pour le goût ! arrivera à expiration en date du 7 novembre 2028.

GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE a également déposé les autres marques suivantes : GASTRONOME RESTAURATION , DOUCE FRANCE TRADITION , POULET BLANC DU GRAND CHEF , VAL CLAIR , Douce France , GRAND DOMAINE , DOUCE FRANCE, le goût de la douce France , CHAILLOTINE , COEUR DE FRANCE , FESTIDAY


GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE - 250 rue Jean Mermoz - 44150 - ANCENIS - France


Jacobacci Coralis Harle, Madame Séverine REDON - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Extraits de volaille; viande de volaille; volaille [viande]; repas pré-emballés composés principalement de volaille; plats principaux composés principalement de volaille; repas congelés composés principalement de volaille; repas préparés composés principalement de volaille; plats préparés à base de volaille; plats préparés essentiellement à base de viande, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Pâtés à la viande de volaille, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.